Tous les ebooks de la collection "RPDB – Droit judiciaire" - Bruylant

3 Livre(s)
Télécharger le livre : Tierce opposition
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Tierce opposition
Hakim Boularbah , Charlotte Marquet
Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l’usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle...

Editeur : Bruylant
Parution : 2012-10-01
Collection : RPDB – Droit judiciaire
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114,99 €
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Pourvoi en cassation en matière civile
Hakim Boularbah , Philippe Gérard , Jean-François Van Drooghenbroeck
Seul traité sur le sujet depuis celui d’Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles, jurisprudences et pratiques gouvernant l’instruction du pourvoi en cassation en matière...

Editeur : Bruylant
Parution : 2012-09-21
Collection : RPDB – Droit judiciaire
ePub

174,99 €
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Requête civile
Jean-François Van Drooghenbroeck
Premier et seul traité sur le sujet, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles et jurisprudences gouvernant la requête civile, voie de recours extraordinaire aux contours subtils et de manipulation...

Editeur : Bruylant
Parution : 2012-09-21
Collection : RPDB – Droit judiciaire
ePub

48,99 €