Tous les ebooks de la collection "Répertoire pratique du droit belge" - Bruylant

12 Livre(s)
Télécharger le livre : Pourvoi en cassation en matière répressive
Ajouter à ma liste d'envies
Pourvoi en cassation en matière répressive
Raoul Declercq
Les problèmes de droit pénal et de procédure pénale absorbent une part importante de l’activité des praticiens du droit. À tous les niveaux, les juridictions y consacrent leurs efforts. La Cour de cassation, ...

Editeur : Bruylant
Parution : 2016-02-22
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

214,99 €
Télécharger le livre : Politiques du logement en région bruxelloise
Ajouter à ma liste d'envies
Politiques du logement en région bruxelloise
Nicolas Bernard
Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l’État,...

Editeur : Bruylant
Parution : 2016-02-10
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

129,99 €
Télécharger le livre : Incidents de procédure
Ajouter à ma liste d'envies
Incidents de procédure
Bénédicte Petit
Le présent ouvrage propose une analyse approfondie et critique d’incidents de procédure auxquels les praticiens peuvent être confrontés, qu’ils soient magistrats, avocats ou greffiers.Sont successivement examinés :- la...

Editeur : Bruylant
Parution : 2016-01-13
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

104,99 €
Télécharger le livre : Saisie et confiscation en matière pénale
Ajouter à ma liste d'envies
Saisie et confiscation en matière pénale
Frédéric Lugentz , Damien Vandermeersch
La matière des saisies et des confiscations a connu, depuis le début des années 1990, des développements importants dont l’objectif a été d’élargir les possibilités de saisir et de confisquer les...

Editeur : Bruylant
Parution : 2015-06-22
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

109,99 €
Télécharger le livre : Divorce et séparation de corps
Ajouter à ma liste d'envies
Divorce et séparation de corps
Didier Carré , Nicole Gallus
Le droit du divorce a connu de spectaculaires évolutions depuis 2007, qui ont profondément modifié la matière, tant sur le plan des règles de fond que concernant les règles procédurales.Sur le plan contentieux, la...

Editeur : Bruylant
Parution : 2015-03-23
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

109,99 €
Télécharger le livre : Droit de l'enseignement
Ajouter à ma liste d'envies
Droit de l'enseignement
Mathias El Berhoumi , Laurence Vancrayebeck
La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement.Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école repose sur des principes qui lui sont propres. Son architecture...

Editeur : Bruylant
Parution : 2014-12-16
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

134,99 €
Télécharger le livre : Usufruit, usage et habitation
Ajouter à ma liste d'envies
Usufruit, usage et habitation
Sophie Boufflette , Pascale Lecocq , Arianne Salvé
Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de plus en plus axée sur la gestion...

Editeur : Bruylant
Parution : 2014-09-24
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

124,99 €
Télécharger le livre : Principes généraux du droit
Ajouter à ma liste d'envies
Principes généraux du droit
Pierre Marchal †
Le présent traité propose une étude des normes, non écrites, de droit positif que l’on désigne par l’expression « principes généraux du droit ». Ceux-ci sont à présent reconnus en...

Editeur : Bruylant
Parution : 2014-04-14
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

109,99 €
Télécharger le livre : Sociétés en nom collectif et sociétés en commandite
Ajouter à ma liste d'envies
Sociétés en nom collectif et sociétés en commandite
Valérie Simonart
Cet ouvrage analyse de manière approfondie les sociétés en nom collectif, les sociétés en commandite simple et les sociétés en commandite par actions, en mettant l’accent sur leurs spécificités.Ces ...

Editeur : Bruylant
Parution : 2014-04-04
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

99,99 €
Télécharger le livre : Concession de vente
Ajouter à ma liste d'envies
Concession de vente
Marc Wagemans †
Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la concession de vente, mode de distribution et de commercialisation de produits ayant pour particularité de mettre à charge du concessionnaire, qui agit en son nom...

Editeur : Bruylant
Parution : 2014-02-06
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

114,99 €
Télécharger le livre : Mandat et fiducie
Ajouter à ma liste d'envies
Mandat et fiducie
François Glansdorff
Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute première importance dans la vie juridique et économique. À l’origine compris parmi les « petits contrats », le mandat est aujourd’hui un mécanisme fondamental...

Editeur : Bruylant
Parution : 2013-07-18
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

134,99 €
Télécharger le livre : Renvoi préjudiciel en droit européen
Ajouter à ma liste d'envies
Renvoi préjudiciel en droit européen
Georges Vandersanden
Le présent traité analyse la procédure de renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l’Union européenne tant au travers des modifications apportées aux textes qui la gouvernent que, surtout, des jurisprudences...

Editeur : Bruylant
Parution : 2013-06-20
Collection : Répertoire pratique du droit belge
ePub

109,99 €